debutant Exercice 1 / 15

Exercice 01 — Distinguer licence et droit d’auteur

Situation : Un abonnement permet la publication d’une image. Cela prouve-t-il un droit d’auteur exclusif ?

Consigne : Formulez une réponse justifiée et indiquez, lorsque cela est pertinent, le contrôle à effectuer avant utilisation.

Voir la correction

Réponse attendue : Non : une autorisation contractuelle d’usage n’équivaut pas à un droit d’auteur.

1. Identifier le problème

Un abonnement permet la publication d’une image. Cela prouve-t-il un droit d’auteur exclusif ?

2. Raisonner et répondre

Le contrat fixe certains usages ; la protection légale dépend notamment de la création humaine originale.

3. Solution attendue

Non : une autorisation contractuelle d’usage n’équivaut pas à un droit d’auteur.

4. Vérification et interprétation

La réponse doit rester cohérente avec le besoin décrit. Distinguez ce que l’outil peut proposer de ce qui doit être contrôlé humainement ; ne supposez pas qu’un rendu plausible garantit la conformité ou l’exactitude.

📘 Revoir le cours : Comprendre les droits d’utilisation des images générées