Exercice 01 — Distinguer licence et droit d’auteur
Situation : Un abonnement permet la publication d’une image. Cela prouve-t-il un droit d’auteur exclusif ?
Consigne : Formulez une réponse justifiée et indiquez, lorsque cela est pertinent, le contrôle à effectuer avant utilisation.
Voir la correction
Réponse attendue : Non : une autorisation contractuelle d’usage n’équivaut pas à un droit d’auteur.
1. Identifier le problème
Un abonnement permet la publication d’une image. Cela prouve-t-il un droit d’auteur exclusif ?
2. Raisonner et répondre
Le contrat fixe certains usages ; la protection légale dépend notamment de la création humaine originale.
3. Solution attendue
Non : une autorisation contractuelle d’usage n’équivaut pas à un droit d’auteur.
4. Vérification et interprétation
La réponse doit rester cohérente avec le besoin décrit. Distinguez ce que l’outil peut proposer de ce qui doit être contrôlé humainement ; ne supposez pas qu’un rendu plausible garantit la conformité ou l’exactitude.
📘 Revoir le cours : Comprendre les droits d’utilisation des images générées
