Synthèse Exercice 14 / 15
Charge ou immobilisation — situation 14
Une entreprise achète un logiciel avec une licence durable contrôlée, un abonnement de maintenance annuel et des fournitures de bureau. Classez les trois éléments et précisez la réserve utile.
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Licence : immobilisation incorporelle possible ; maintenance et fournitures : charges en principe.
Le logiciel peut constituer un actif incorporel si les critères sont satisfaits ; le contrat doit être examiné. La maintenance courante et les fournitures relèvent normalement des charges.